E140 | Gérer un contrat de sous-traitance

ENJEUX

La sous-traitance est largement utilisée dans le secteur du BTP et permet de réguler l’activité. En prévoir les risques est primordial.

OBJECTIFS PÉDAGOGIQUES

Maîtriser les fondamentaux de la gestion de la sous-traitance. Identifier les différents types de contrats et anticiper les risques.

PUBLIC

Chef de chantier, conducteur de travaux, responsable de centre de profit.

INTERVENANT 

Avocat, responsable juridique.

PRÉ-REQUIS

Expérience en suivi de projet de bâtiment.

MODALITÉS D'ÉVALUATION

A la fin de la formation : questionnaire d'évaluation des connaissances portant sur les principaux points du programme.

VALIDATION ET ORGANISATION

- niveau avancé
- présentiel - comodal
- attestation

MÉTHODES PÉDAGOGIQUES

- théorie et méthode
- cas pratiques
- retours expériences

Programme

1er jour

Définition de la sous-traitance

• Différents types de sous-traitance
• Caractéristiques de la sous-traitance

Contrats de sous-traitance et garanties de paiement

• Différents types de contrats
• Paiements et garanties légales

2e jour

Qualité et sécurité

• Plan assurance-qualité, plan santé-sécurité
• Suivi des travaux

Précautions particulières

• Contrats obscurs
• Sous-traitants de sous-traitants

Responsabilités

• Responsabilités civiles et pénales
• Assurances

3e jour

Litiges et réclamations

• Moyens de preuve et réclamation
• Défaillance financière des effectifs, en sécurité et qualité

Partenariat

• Solutions amiables et contentieuses
• Préparation, organisation et gestion concertée

DURÉE 

3 jours [21h00]

DATES

• Paris : 19 au 21 mars 2024

PRIX

• 2125 euros en exonération de TVA hors option déjeuner
• Prix en intra sur-mesure : nous consulter