C120 | Monter une opération d’aménagement urbain

ENJEUX

Une opération d’aménagement urbain (éco-quartiers, ZAC, alternatives...) nécessite de maîtriser la réglementation, les outils et les différentes procédures à chaque phase d’un projet.

OBJECTIFS PÉDAGOGIQUES

Identifier les étapes des différentes procédures et en évaluer la faisabilité économique.

PUBLIC

Tout professionnel participant à la gestion d’un projet d’aménagement urbain.

INTERVENANT 

Ingénieur, urbaniste, aménageur.

PRÉ-REQUIS

Première expérience de suivi d’opération importante ou d'opération d’aménagement.

MODALITÉS D'ÉVALUATION

A la fin de la formation : questionnaire d'évaluation des connaissances portant sur les principaux points du programme.

VALIDATION ET ORGANISATION

- niveau avancé
- présentiel - comodal
- classe virtuelle
- attestation

MÉTHODES PÉDAGOGIQUES

- apports théoriques et méthodologiques
- études de cas
- études de dossiers techniques
- exercices pratiques

Programme

1er jour

Contexte de l’urbanisme opérationnel

  • Décentralisation de la maîtrise d’ouvrage urbaine
  • Évolutions réglementaires jusqu’à la loi Climat-Résilience
  • Acteurs de l’aménagement, notion d’opération d’aménagement

Procédure et montage, de la concertation à l’aménagement (1ère partie)

  • Outils préalables possibles : études stratégiques et outils fonciers, la GOU et le PPA, l’articulation avec le PLU, PLUi et l'évolution de la PLU "bioclimatique"
  • Diagnostic environnemental
  • Concertation, son organisation, études de cas


2e jour

Procédure et montage, de la concertation à l’aménagement (2e partie)

  • Outil ZAC : dossier de création, étude d’impact, support technique et juridique
  • Autres études réglementaires
  • Économie générale, SCOT et PLU, mise en compatibilité avec les documents d’urbanisme en vigueur
  • ZAC avec ou sans expropriation, l’utilité publique, l’enquête publique et le rôle du commissaire enquêteur

Montages alternatifs à la ZAC : PUP, lotissements, divisions primaires, montages innovants (SEMOP...)


Faisabilité économique

  • Financement des équipements publics
  • Établissement d’un bilan d’aménagement, plan de trésorerie
  • Fiscalité de l’urbanisme
  • Étude de cas, incidence du phasage

DURÉE 

2 jours [14h00]

DATES

  • Paris : 18 et 19 mars 2024

PRIX

  • 1345 euros en exonération de TVA hors option déjeuner 
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