E140 | Gérer un contrat de sous-traitance
ENJEUX
La sous-traitance est largement utilisée dans le secteur du BTP et permet de réguler l’activité. En prévoir les risques est primordial.
OBJECTIFS PÉDAGOGIQUES
Maîtriser les fondamentaux de la gestion de la sous-traitance. Identifier les différents types de contrats et anticiper les risques.
PUBLIC
Chef de chantier, conducteur de travaux, responsable de centre de profit.
INTERVENANT
Avocat, responsable juridique.
PRÉ-REQUIS
Expérience en suivi de projet de bâtiment.
MODALITÉS D'ÉVALUATION
A la fin de la formation : questionnaire d'évaluation des connaissances portant sur les principaux points du programme.
VALIDATION ET ORGANISATION
- niveau avancé
- présentiel - comodal
- attestation
MÉTHODES PÉDAGOGIQUES
- théorie et méthode
- cas pratiques
- retours expériences
DURÉE
3 jours [21h00]
DATES
- Paris : prochaines dates à venir
PRIX
- 2125 euros en exonération de TVA hors option déjeuner
- Prix en intra sur-mesure : nous consulter
Programme
1er jour
Définition de la sous-traitance
- Différents types de sous-traitance
- Caractéristiques de la sous-traitance
Contrats de sous-traitance et garanties de paiement
- Différents types de contrats
- Paiements et garanties légales
2e jour
Qualité et sécurité
- Plan assurance-qualité, plan santé-sécurité
- Suivi des travaux
Précautions particulières
- Contrats obscurs
- Sous-traitants de sous-traitants
Responsabilités
- Responsabilités civiles et pénales
- Assurances
3e jour
Litiges et réclamations
- Moyens de preuve et réclamation
- Défaillance financière des effectifs, en sécurité et qualité
Partenariat
- Solutions amiables et contentieuses
- Préparation, organisation et gestion concertée